Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOMELLE
(SARL) LA FENETRIERE et ses ANNEXES L.F.A.

Numéro de dépôt :
1388397
Date de dépôt :
26/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/11/1994

Présentation de la marque HOMELLE

Déposée le 26 novembre 1984 par SARL) LA FENETRIERE et ses ANNEXES L.F.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOMELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est (SARL) LA FENETRIERE et ses ANNEXES L.F.A., domicilié(e) 37, rue de l'Hérault, 94220 CHARENTON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GUERNIOU Louis - France.

La marque HOMELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1388397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMELLE est expirée depuis le 26 novembre 1994.

SARL) LA FENETRIERE et ses ANNEXES L.F.A a également déposé les autres marques suivantes : HOMEUROP


(SARL) LA FENETRIERE et ses ANNEXES L.F.A. - 37, rue de l'Hérault, 94220 CHARENTON. - France


Monsieur GUERNIOU Louis - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24

Vérandas en bois, P.V.C., aluminium sas d'entrées, galeries.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.